Conditions Générales de Vente – Qois
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues d’une part par Qois, ci-après dénommé « le Vendeur », et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à l’achat de produits en bois via le site Internet de https://www.qois.ch, ci-après dénommée « l’Acheteur ».
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits en bois proposés par le Vendeur sur le site de https://www.qois.ch.
3. Produits en Bois et Prix
3.1. Les produits en bois proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible sur la page correspondante du site.
3.2. Les prix des produits en bois sont indiqués en CHF toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
4. Commandes
4.1. L’Acheteur a la possibilité de passer commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.
4.2. L’Acheteur garantit l’exactitude et la véracité des informations fournies lors de la commande.
5. Paiement
5.1. Le règlement des commandes de produits en bois s’effectue par carte de crédit selon les modalités précisées lors du processus de commande.
5.2. En cas de défaut de paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.
6. Livraison des Produits en Bois
6.1. Les produits en bois commandés seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors du processus de commande.
6.2. Les délais de livraison des produits en bois sont indiqués sur le site et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.
7. Entretien des Produits en Bois
7.1. Les produits en bois nécessitent un entretien spécifique. Des informations et conseils d’entretien sont disponibles sur le site et dans la documentation fournie avec les produits.
8. Droit de Rétractation
8.1. L’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits en bois pour exercer son droit de rétractation.
8.2. Les retours des produits en bois doivent être effectués dans leur état d’origine et complets, avec l’emballage d’origine.
9. Garanties des Produits en Bois
9.1. Tous les produits en bois fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.
10. Responsabilité et Caractéristiques Naturelles du Bois
10.1. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des variations naturelles dans la texture, la couleur et la grain du bois, car celles-ci sont inhérentes à la nature même du matériau.
11. Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis au droit suisse et sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Neuchâtel.